Février 2024
Départ de Marie-Noëlle ORAIN
Conformément à son engagement en début de mandature, Marie-Noëlle ORAIN quitte son mandat à la fin du mois. Elle sera remplacée par Marie-Pierre Calmels.
Janvier 2024
L’avis Relever les défis de l’élevage français pour assurer sa pérennité, co-rapporté par Marie-Noëlle ORAIN, a été adopté !
Pourquoi rendre un avis sur ce sujet maintenant ?
La question de l’impact de l’élevage dans les émissions de GES est récurrente dans les médias mais aussi dans de nombreuses publications, tels que les scénarios de neutralité carbone de l’ADEME ou encore un récent rapport de la Cour des comptes.
Ces études nous ont fortement interpellé, non pas sur la responsabilité du secteur de l’élevage dans les émissions de GES mais sur les solutions envisagées. Les principales orientations allant vers une diminution de l’élevage et en particulier l’élevage bovin sans que soit pris en compte ses impacts positifs : captation du carbone dans les sols grâce aux prairie, préservation de la biodiversité grâce aux haies, dynamisme des territoires, source d’emplois. Le secteur de l’élevage est à la fois contributeur au réchauffement climatique mais aussi frappés par ses conséquences et porteur de solutions.
La commission Territoires, agriculture et alimentation du CESE s’est saisi de cette question afin d’apporter une vision partagé du maintien et de la transition de l’élevage vers un système tourné vers l’agroécologie.
Quels sont les principaux constats de l’avis ?
La situation de l’élevage s’est fortement dégradée depuis plus de 40 ans. On assiste à une forte déprise du secteur sur nos territoires, avec de lourdes conséquences économiques et sociales, ainsi qu’à une forte spécialisation dans certaines régions emportant de nombreux effets environnementaux négatifs.
Peuvent aussi être cités l’augmentation des importations de viande, des politiques publiques mal adaptées à la transition des systèmes d’élevage, tout comme un secteur de la recherche dont les objectifs doivent être réorientés vers un élevage répondant aux enjeux actuels.
La question de la consommation de viande et des changements de pratique des citoyens et citoyennes interrogent aussi sur l’avenir du secteur français de l’élevage.
Dans toutes les filières, différents modes d’élevage coexistent actuellement. Chacun d’entre eux présente des atouts et des inconvénients en termes de viabilité socioéconomique, d’impacts environnementaux, d’emplois, de dynamique des territoires ou encore de bien-être animal.
Il était important pour nous de souligner l’ensemble des impacts négatifs de l’élevage sur le plan environnemental, sans pour autant oublier ses impacts positifs, question trop souvent délaissée lors des débats.
Nous avons donc identifiés plusieurs axes permettant de relever le défi de la transition.
Et enfin, quelles sont les préconisations clés ?
Les préconisations sont réparties en trois axes.
Le premier incite à renforcer, réorienter et mieux diffuser les travaux de recherche. Ainsi, nous proposons de réaliser la synthèse des recherches, expérimentations et travaux existants sur l’élevage afin de construire un grand programme de recherche ayant pour but de relever les défis actuels. Nous souhaitions aussi encourager à ce que les éleveurs et éleveuses puissent accéder à un statut des éleveurs-innovateurs, en les associant aux travaux de recherche et en valorisant cette prise de risque par un dispositif fiscal comme le crédit-impôt recherche. Des programmes de recherche menés au plus près du terrain, avec les premier·es concerné·es, semble une solution opportune pour s’assurer de leur cohérence et pertinence.
Le deuxième axe renvoie à la mobilisation des politiques publiques, aussi bien nationales qu’européennes. Nous avons donc souhaité que soit préparée une réforme de la Politique agricole commune (PAC) -sur la base d’une évaluation de ses derniers résultats — pour qu’elle prenne en compte les défis de l’élevage et qu’elle déploie des programmes d’action régionaux, c’est-à-dire directement sur les territoires, en privilégiant le modèle vertueux de la polyculture-élevage. Nous avons aussi proposé que soit mis en place un grand plan d’investissements et de transformation par territoire, s’appuyant sur les programmes alimentaires territoriaux (PAT). En effet, la pérennité de l’élevage ne peut être assurée que si l’ensemble du territoire est pensé avec et atour de celui-ci : présence d’outils de production, de distribution et de transformation, filières locales d’acheminement, débouchés locaux etc.
Enfin, le troisième axe appelle à mieux informer et sensibiliser les consommateurs et consommatrices sur les enjeux relatifs à l’élevage. Cela passe notamment par la mise en œuvre d’actions de communication (programmes scolaires et réseaux sociaux pour les plus jeunes, visites de fermes…) adaptées aux différents publics afin d’expliquer les réalités et les impacts positifs des modèles d’élevage vertueux. Cela implique aussi de mieux informer les citoyens et citoyennes sur la provenance des produits afin de les encourager à privilégier ceux issus d’élevages durables, par le biais d’un affichage environnemental clair et fondé sur des critères transparents et partagés. Nous avons aussi rappelé la nécessité de faire respecter l’obligation d’indiquer l’origine nationale des viandes et des produits laitiers, notamment dans les plats servis en restauration hors domicile et dans les produits transformés, conformément à la réglementation.
Pour aller plus loin, voir la page du site du CESE dédiée à l’avis ainsi que le replay de la séance plénière.
Novembre 2023
Exposition FEMME VIE LIBERTE au CESE
A l’intiative du Groupe ASE, cette exposition se tiendra du 27 novembre au 1er décembre 2023 dans la salle hypostyle du Palais d’Iéna. Plus d’infos ici. (Crédits photos : Philemon Henry/Sipa press)
AG de l’association ASE, qui s’est tenue le 14 novembre au CESE. Bilan financier, état des travaux, projets menés, en cours et futurs, rapport sur les avis rapportés par les membres, changements des postes au sein du Groupe, perspectives de travail commun… les sujets n’ont pas manquer !
Déplacement à Lyon les 7 et 8 novembre à Lyon dans le cadre de la saisine EVARS rapportée par Cécile Gondard-Lalanne.
Diffusion du film Les Algues vertes au CESE
Sur proposition des Groupes ASE et Environnement & Nature, ce film a été diffusé dans hémicycle le 24 octobre. Un débat a été organisé à l’issue de la séance, animé par Anaëlle Verzaux, réunissant Arnaud Clugery (directeur et porte-parole d’Eaux et rivières de Bretagne), Chantal Gascuel-Odoux (chercheuse à l’INRAE) et Thierry Coué (président de la FRSEA Bretagne et membre du CESE). Inès Léraud (journaliste et co-autrice de la BD dont est tiré le film) et Pierre Jolivet (réalisateur du film) ont aussi pu échanger avec les intervenant·es.
Octobre 2023
Diffusion du film Les Algues vertes au CESE
Sur proposition des Groupes ASE et Environnement & Nature, ce film a été diffusé dans hémicycle le 24 octobre. Un débat a été organisé à l’issue de la séance, animé par Anaëlle Verzaux, réunissant Arnaud Clugery (directeur et porte-parole d’Eaux et rivières de Bretagne), Chantal Gascuel-Odoux (chercheuse à l’INRAE) et Thierry Coué (président de la FRSEA Bretagne et membre du CESE). Inès Léraud (journaliste et co-autrice de la BD dont est tiré le film) et Pierre Jolivet (réalisateur du film) ont aussi pu échanger avec les intervenant·es.
Déplacement dans des établissements à Paris, à Yvetot et à Marseille dans le cadre de la saisine Réussite à l’Ecole, réussite de l’Ecole rapportée par Bernadette Groison.
Septembre 2023
Déplacement d’une délégation de la Commission TAA à la ferme d’AgroParisTech, dans le cadre de la saisine Relever les défis de l’élevage co-rapportée par Marie-Noëlle Orain.
Mars 2023
Lancement du prix littéraire du CESE
Sous l’impulsion du Secrétaire général Valéry Molet a été lancé le premier prix littéraire du CESE, intitulé « Futurs », à l’instar de ceux du Sénat et de l’Assemblée nationale. Le CESE souhaite valoriser et récompenser un ouvrage qui traite des enjeux économiques, environnementaux, sociaux et sociétaux de demain. Le jury compte 6 membres, dont 4 écrivain·e·s et deux membres du CESE, dont Bernadette Groison (FSU). Nous lui souhaitons bonne lecture !
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Soutien à Pinar Selek
Lors de la séance plénière dédiée à l’examen de l’avis Inégalités de genre et crise climatique, notre Groupe a souhaité apporter son soutien à Pinar Selek. Docteure en sciences politiques, écrivaine et militante féministe franco-turque, attachée aux droits des minorités et poursuivie avec acharnement depuis 25 ans par le pouvoir hyper conservateur et réactionnaire turc. Jugée et acquittée quatre fois en Turquie, réfugiée en France où elle exerce aujourd’hui, elle est à nouveau accusée de faits que ses avocats et nombre d’experts ont constamment remis en cause. La Cour Suprême de Turquie a en effet annulé son dernier acquittement, et elle fait aujourd’hui l’objet d’une mesure de mandat d’arrêt international demandant son emprisonnement immédiat. Nous interpellons le Gouvernement pour que sa sécurité soit garantie, et qu’il plaide auprès des autorités turques pour que cesse cet acharnement judiciaire. Retrouvez le communiqué de Solidaires ici.
Février 2023
Salon de l’agriculture
Le Président Beaudet, comme l’année dernière, s’est rendu sur le stand de la Confédération paysanne durant le SIA. A notamment été abordé les sujets de l’eau et de la future Loi d’orientation agricole.
Novembre 2022
Femmes et conflits : vers une diplomatie féministe
Rediffusion à retrouver ici.
Contribution de notre Groupe à la saisine “Sobriété des modes de vie”.
Le rapporteur de cette saisine, Albert RITZENTHALER, a demandé aux Groupes de partager leurs éléments de réflexion sur cette question. Voici notre note.
Il convient d’engager un changement, voire une rupture de notre système de valeurs et de référentiels qui caractérisent notre société. Aux valeurs de réussite individuelle au détriment de celle du collectif, de concurrence et d’exploitation — voire de prédation, notamment vis-à-vis de la nature — doivent se substituer des logiques de coopération (entre individus, collectivités, États), de partage (des ressources, des biens et services, de l’information) et du prendre soin (entre êtres humains, entre les êtres humains et la nature dans toutes ses composantes). A ce titre, il est nécessaire de cesser d’ériger la consommation (et donc la croissance) en valeur suprême dont dépendrait le bonheur des individus et la prospérité des Etats. Notons l’importance, dans le cadre de la construction de ce nouvel imaginaire, de la sémantique utilisée dans la sphère publique, qui peut participer à encourager une certaine binarité de réponses face à des problèmes pourtant complexes (pragmatiques contre décroissants), à antagoniser davantage des positions déjà marquées, à rejeter les responsabilités sur des segments de population ou d’activités, à brouiller les messages.
Il est indispensable que soient déterminées nos priorités communes et que la primauté soit donnée à certaines valeurs et objectifs (préservation de l’environnement, de la santé, du lien social…). Doivent être mobilisés d’autres indicateurs que ceux traditionnellement utilisés, et sur lesquels se fondent nos politiques publiques (par exemple le Bonheur national brut BNB — en plus/en remplacement du PIB). La production et la croissance doivent être enserrées dans des limites sociales et environnementales, qui pourraient être représentées par l’empreinte carbone et l’indice de santé sociale par exemple. Il convient de réduire la production de biens et services qui ne participent pas à l’atteinte de nos objectifs ou qui produisent des effets délétères, ainsi que la quantité d’énergie produite, utilisée et consommée, et que soit assumée cette position par les décideurs politiques et économiques. Nous n’avons pas besoin d’un surcroît de consommation mais bien de faire en sorte que ceux qui ne parviennent pas aujourd’hui à satisfaire leurs besoins essentiels le puissent. Cette question est donc intimement liée à la notion de répartition des ressources et des richesses, tant entre les membres de la société qu’entre les différentes activités économiques.
Un tel changement de paradigme implique, au-delà de la modification de notre système de valeurs et de notre cadre cognitif, la mise à disposition d’alternatives. A ce titre, la responsabilité des pouvoirs publics dans la définition et la mise en œuvre de politiques publiques liées à l’impératif de sobriété est incontournable : si tous les acteurs publics et privés (entreprises, salarié·es, collectivités territoriales, associations, individus…) doivent être mobilisés, il est incontestable que l’impulsion doit être donnée par l’État. Cela passe, au-delà de l’exemplarité étatique dans la mise en œuvre de ces politiques, par l’encouragement à modes et pratiques vertueuses et une valorisation des bénéfices qui en sont issus sur la santé, le bien-être, le cadre de vie etc. Cela implique aussi l’adoption de nouvelles réglementations (de la publicité, des achats, des usages) et la reconnaissance que des circonstances exceptionnelles appellent des mesures qui peuvent bousculer les canons du libéralisme économique (quotas, rationnement, taxations, interdictions pures et simples).
Les politiques adoptées doivent être ambitieuses (qui permettent d’atteindre voire de dépasser les objectifs), efficaces(qui produisent l’effet escompté en limitant les externalités négatives), ciblées (tant dans la contrainte que dans le bénéfice des effets), cohérentes (entre elles et entre les différents enjeux soulevés) et globales (prenant en compte toutes les facettes d’une même problématique). Elles doivent résulter de procédures permettant à l’ensemble des acteurs de s’exprimer, érigées dans le cadre d’un processus de consultation clair, transparent et scientifiquement exact. Elles doivent s’inscrire dans un scénario central précis et lisible qui permet d’engager et mobiliser l’ensemble des composantes de la nation sur le long terme (prévisibilité et stabilité — notamment pour les entreprises -, définition des échéances, bénéfices attendus…). Pour ce faire, la planification semble incontournable.
Toute politique publique liée à la notion de sobriété doit être pensée et mise en œuvre à l’aune du principe de justice sociale. Cela passe par la définition des responsabilités dans l’effort à fournir, qui doivent être proportionnées tant vis-à-vis de l’impact des activités (sur l’environnement, la consommation d’énergie…) qu’aux moyens à disposition pour contribuer à cet effort.
Septembre 2022
Lancement de la Convention citoyenne sur la fin de vie
Le 13 septembre le Président de la République a annoncé le lancement d’une Convention citoyenne sur la fin de vie, dont le pilotage a été confié au CESE. Elle aura pour mandat de répondre à la question suivante : « Le cadre de l’accompagnement de la fin de vie est-il adapté aux différentes situations individuelles rencontrées ou d’éventuels changements devraient-ils être introduits ? ». La Convention réunira 150 citoyennes et citoyens et un comité de gouvernance a d’ores et déjà été institué, chargé d’assurer le suivi méthodologique du dispositif et de veiller au respect des principes de transparence et de neutralité. L’exercice se déroulera en trois phases de décembre 2022 à mars 2023 : une phase d’appropriation et de rencontres, une phase de délibération et, enfin, une phase d’harmonisation et de restitution des travaux. En parallèle, une Commission temporaire — Fin de vie a été instituée afin que le CESE puisse se prononcer sur le sujet et éclairer la réflexion des citoyennes et citoyens, à laquelle Bernadette GROISON (FSU) participera.
Forum des scénarios
Les 20 et 21 septembre le CESE accueillait le Forum des scénarios, consacré à la transition énergétique. Des études, simulations et propositions pour atteindre nos objectifs climatiques ont été produites. RTE y a présenté sont rapport Futurs énergétiques 2050, qui dégage divers scénarios de mix de production énergétiques, et l’ADEME son rapport Transition(s) 2050 qui liste quatre scénarios permettant d’atteindre la neutralité carbone en 2050. Notre Groupe a trouvé cet exercice particulièrement éclairant, et souhaite que les travaux du CESE s’appuient sur ces rapports.
Déclaration du Bureau sur l’eau
Notre Groupe se félicite de l’adoption de cette déclaration, qui se place dans la lignée de l’avis sur l’eau travaillé en Commission Environnement et qui sera co-rapporté par Serge LE QUEAU. « […] Pour le CESE, la mise en haut de l’agenda politique des questions relatives à l’eau est une nécessité. Si l’accélération de la transformation écologique et économique vers la neutralité carbone est indispensable et doit être accélérée, les investissements requis pour améliorer l’adaptation aux conséquences du réchauffement climatique sont tout aussi urgents. Il va nous falloir apprendre à économiser l’eau tout au long de l’année et à avoir une véritable culture de l’eau en utilisant les solutions offertes par la nature — et souvent connues. Il va nous falloir mieux connaître notre patrimoine en réserves d’eau à l’échelle nationale et territoriale, intensifier les efforts de recherche mais aussi mieux connaître les infrastructures de traitement et de distribution d’eau, potable notamment, pour lesquelles des solutions d’interconnexion sont à développer entre les territoires. Des investissements considérables sont en outre à prévoir pour l’entretien et la rénovation des réseaux afin de limiter les fuites, estimées à 20 %. Des solutions pour recycler et retraiter même les eaux usées en eau potable existent et leur implémentation est à accélérer. Il va nous falloir revoir notre agriculture en développant de meilleures pratiques environnementales protectrices de la qualité de l’eau et l’adapter à un climat méditerranéen à des latitudes plus élevées, mais aussi d’autres types d’activités, pour ne pas aggraver les pénuries d’eau et leurs effets, pour les gérer et s’y adapter […] ».
Juillet 2022
Séminaire du CESE
Les 5 et 6 juillet s’est tenu le séminaire du CESE, réunissant le cabinet du Président BEAUDET, les membres du Bureau ainsi que les président·es et vice-président·es des formations de travail. Au programme : réflexion et échanges sur divers sujets (le travail en commission, la dynamisation des séances plénières, le portage des avis …).
Juin 2022
Déjeuner inter-orga au CESE
Véronique MARCHESSEAU (secrétaire générale de la Confédération paysanne), Benoît TESTE (secrétaire général de la FSU), Murielle GUILBERT (co-déléguée générale de Solidaires), Didier AUBE (secrétaire général de Solidaires) et Eliane LANCETTE (ancienne trésorière nationale de la FSU et trésorière du groupe) ont été convié·e·s à venir déjeuner au CESE, pour fêter l’anniversaire d’ASE. Ce moment a été l’occasion de renforcer les liens entre nos organisations, et de discuter des avancées passées (et futures !) issues de ce rapprochement.
Présentation du 6e rapport du GIEC
Valérie MASSON-DELMOTTE, coprésidente du Groupe 1 (évaluation des aspects scientifiques du système climatique et de l’évolution du climat) du GIEC, est venue au CESE pour présenter les grandes lignes du sixième rapport produit par le groupe intergouvernemental. Retrouvez la session complète (présentation et temps d’échange avec les membres du CESE) ici.
Mai 2022
Déjeuner avec les ancien·nes conseiller·eres
Temps convivial avec les ancien·nes représentant·es de nos organisations au CESE lors de la précédente mandature : Hélène ADAM (Solidaires), Gérard ASCHIERI (FSU), Eliane LANCETTE (FSU), Noël DAUCE (FSU) et Jacques PASQUIER (Confédération paysanne).
Journée “Faire CESE”
Le 18 mai s’est tenue la journée “Faire CESE”, qui avait pour but de faire le bilan de cette première année de mandature et de travailler collectivement sur diverses problématiques liées au fonctionnement du CESE et à ses travaux. Le bilan de cette journée sera acté en juillet, lors du séminaire annuel.
Avril 2022
Atelier Fresque du climat
La Commission environnement a fait appel à l’association La Fresque du Climat, pour acculturer ses membres aux causes et conséquences du changement climatique. Une initiative très instructive !
Tribunes contre l’extrême-droite
Bernadette GROISON et Marie-Noëlle ORAIN ont signé, en leur nom propre, une tribune appelant à voter Emmanuel MACRON au second tour de l’élection présidentielle pour faire barrage à l’extrême-droite.
Portrait de Serge LE QUEAU
Retrouvez ici le portrait de Serge réalisé par les services du CESE.
Février 2022
Rencontre avec le groupe des Associations
Après avoir rencontré les groupes Organisations étudiantes et mouvements de jeunesse, Environnement et nature, CGT et CFDT, c’est au tour du groupe des Associations. Un moment d’échange convivial qui présage de fructueuses collaborations !
Audition de Marie-Noëlle ORAIN au Parlement européen
Marie-Noëlle ORAIN a été auditionnée par la Commission d’enquête du Parlement européen sur la protection des animaux pendant le transport suite à l’avis, dont elle a été co-rapporteure avec Anne GARETTA (CGT) lors de la précédente mandature, sur Les enjeux relatifs aux conditions d’élevage, de transport et d’abattage en matière de bien-être animal.
Janvier 2022
Interview de Serge LE QUEAU sur la Coop des masques
Début janvier, Serge LE QUÉAU a été interviewé par Mediapart au sujet de la Coop des masques, projet solidaire et éthique de fabrication de masques chirurgicaux en Bretagne. L’article est disponible ici.
Rencontre avec le Lobby climatique citoyen
Le groupe ASE a été contacté par le Lobby climatique citoyen afin de discuter de l’intérêt de la mise en place d’un revenu climatique issu d’une taxe carbone au frontières. Un moment d’échange et de débat au sujet d’un outil qui mêle enjeux sociaux et écologiques, dans une volonté de renforcement de la justice sociale. Réflexion à poursuivre !
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Bulletin du groupe ASE
